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Les principes généraux du droit privé

Uitgever: Anthemis
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L’ouvrage est le premier consacré, en droit belge, aux principes généraux du droit privé. La contribution introductive a pour ambition de faire le point sur la notion même de principe général du droit. La plupart des principes qui ont été consacrés par la jurisprudence ou admis comme tels par la doctrine et qui ont vocation à régir le droit privé sont ensuite analysés : l’abus de droit, l’enrichissement sans cause (devenu injustifié), Fraus omnia corrumpit, les troubles de voisinage, l’exception d’inexécution, le droit de résiliation unilatérale des contrats à durée indéterminée, le principe de mise en demeure préalable et l’interdiction de se porter contrepartie mais également, quoique traditionnellement rattaché au droit public, le principe d’égalité et de non-discrimination. Il s’agit, en outre, de présenter des notions de notre ordre juridique qui n’ont pas – ou pas encore – accédé à ce statut, comme la théorie de l’apparence, les maximes nemo plus juris et lex specialis, le

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