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Pour atteindre les buts qu’elles se sont fixés, les associations et d’autres acteurs relevant du secteur dit « non marchand » diversifient leurs activités. Si cette diversification est positive sur le plan financier, elle génère souvent des effets fiscaux collatéraux dont les conséquences sont rarement perçues par les organes de gestion et doivent dès lors faire l’objet d’une attention spécifique et professionnelle.
Le présent ouvrage décrit de manière détaillée et pratique la fiscalité directe et indirecte des associations et d’autres entités évoluant dans le secteur non marchand, qui a connu d’importants bouleversements au cours des dernières années.Son ambition est de permettre aux responsables de ces entités et à leurs conseillers de répondre à leurs interrogations.
Parmi les nouveautés développées au sein de cette troisième édition de l’ouvrage, épinglons les suivantes :
• le régime fiscal associé aux dirigeants, volontaires, travailleurs associatifs « article 27 »,
Le présent ouvrage décrit de manière détaillée et pratique la fiscalité directe et indirecte des associations et d’autres entités évoluant dans le secteur non marchand, qui a connu d’importants bouleversements au cours des dernières années.Son ambition est de permettre aux responsables de ces entités et à leurs conseillers de répondre à leurs interrogations.
Parmi les nouveautés développées au sein de cette troisième édition de l’ouvrage, épinglons les suivantes :
• le régime fiscal associé aux dirigeants, volontaires, travailleurs associatifs « article 27 »,
