Avant-propos
Bibliographie de Noël Simar
Pourrait-on évaluer la cas Noël Simar?
Travelling sur l'indemnisation du préjudice corporel
L'indemnisation des dommages corporels futurs : les 7 boules de cristal
Dommage extrapatrimonial
L'évaluation et l'indemnisation du besoin d'aide de tierce personne en droit commun, spécialement après un traumatisme crânien
Le dommage indirect dans les contrats informatiques
Le "recours direct" à travers les siècles
Après moult tergiversations, l'arrêt de la Cour de cassation du 30 mai 2011
L'équivalence (prétendue) entre les notions d'excès de pouvoir et de faute civile
La compensation du dommage
La réparation du dommage issu des soins de santé en migration : la fantastique envolée des systèmes alternatifs de résolution des conflits
Du fait justificatif à la force majeure : les visages contrastés de l'exonération de la responsabilité
Le bref délai est-il éternel ?
Droit intellectuel, marchés publics et "embuscades judiciaires"
La loi relative à l'indemnisation des dommages découlant d'un accident technologique
e-Réputation et responsabilités
L'action récursoire : une vérité judiciaire ?
Les qualités d'assuré et de tiers en assurance R. C. vie privée ou la théorie mathématique des ensembles
La T.R.C., une couverture sans risque ?
Quelques propos iconoclastes en rapport avec l'indemnisation des accidents du travail
Les clauses de garantie en cas de recours de la victime ou de l'assureur accident du travail - Peut-on convenir de déroger à l'ordre public ?
Le concours d'assurances : un pas en avant, un pas en arrière
Ma voiture, (encore et toujours) ma liberté ?
Simar, sport et droit du travail
L'assureur de responsabilité et l'indemnité de procédure : le lien d'instance au cœur du litige multipartite
La prescription du lien d'instance : l'inaction éteint-elle l'action ?
L'avocat spécialisé dans le recouvrement de créances : une espèce en voie de disparition ?
La formation des avocats
Epilogue
Liste des souscripteurs
Table des matières
Bibliographie de Noël Simar
Pourrait-on évaluer la cas Noël Simar?
Travelling sur l'indemnisation du préjudice corporel
L'indemnisation des dommages corporels futurs : les 7 boules de cristal
Dommage extrapatrimonial
L'évaluation et l'indemnisation du besoin d'aide de tierce personne en droit commun, spécialement après un traumatisme crânien
Le dommage indirect dans les contrats informatiques
Le "recours direct" à travers les siècles
Après moult tergiversations, l'arrêt de la Cour de cassation du 30 mai 2011
L'équivalence (prétendue) entre les notions d'excès de pouvoir et de faute civile
La compensation du dommage
La réparation du dommage issu des soins de santé en migration : la fantastique envolée des systèmes alternatifs de résolution des conflits
Du fait justificatif à la force majeure : les visages contrastés de l'exonération de la responsabilité
Le bref délai est-il éternel ?
Droit intellectuel, marchés publics et "embuscades judiciaires"
La loi relative à l'indemnisation des dommages découlant d'un accident technologique
e-Réputation et responsabilités
L'action récursoire : une vérité judiciaire ?
Les qualités d'assuré et de tiers en assurance R. C. vie privée ou la théorie mathématique des ensembles
La T.R.C., une couverture sans risque ?
Quelques propos iconoclastes en rapport avec l'indemnisation des accidents du travail
Les clauses de garantie en cas de recours de la victime ou de l'assureur accident du travail - Peut-on convenir de déroger à l'ordre public ?
Le concours d'assurances : un pas en avant, un pas en arrière
Ma voiture, (encore et toujours) ma liberté ?
Simar, sport et droit du travail
L'assureur de responsabilité et l'indemnité de procédure : le lien d'instance au cœur du litige multipartite
La prescription du lien d'instance : l'inaction éteint-elle l'action ?
L'avocat spécialisé dans le recouvrement de créances : une espèce en voie de disparition ?
La formation des avocats
Epilogue
Liste des souscripteurs
Table des matières
Page
225
Langue
Français
Référence
J-L. FAGNART, Evaluation du dommage, responsabilité civile et assurances - Liber amicorum Noël Simar, Limal, Anthemis, 2013, 225-249
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