Volume 2020 : 4
La liquidation d’un régime matrimonial en pratique : comparaison entre les régimes de communauté légale, de séparation de biens pure et simple et de séparation de biens avec participation aux acquêts eu égard aux nouveautés apportées par la loi du 22 juillet 2018
Hobin, un nouveau logiciel de calcul des contributions alimentaires entre parents séparés qui pose questions
Loi du 31 juillet 2020 modifiant le code judiciaire afin d’améliorer l’accès à l’aide juridique de deuxième ligne et à l’assistance judiciaire par l’augmentation des plafonds de revenus applicables en la matière
Loi du 31 juillet 2020 portant dispositions urgentes diverses en matière de justice
Loi du 31 juillet 2020 modifiant la loi du 15 décembre 1980 sur l’accès au territoire, le séjour, l’établissement et l’éloignement des étrangers, relative aux personnes faisant l’objet d’un transfert temporaire intragroupe et modifiant la loi du 6 mai 2009 portant des dispositions diverses relatives à l’asile et à l’immigration en ce qui concerne la résorption de l’arriéré du contentieux
Arrêté royal du 22 août 2020 modifiant l’arrêté royal du 26 février 2018 portant la gestion du registre central successoral
Arrêté royal du 28 août 2020 relatif à l’entrée en vigueur du titre 2 de la loi du 6 juillet 2017 portant simplification, harmonisation, informatisation et modernisation de dispositions de droit civil et de procédure civile ainsi que du notariat, et portant diverses mesures en matière de justice
Arrêté royal du 22 août 2020 modifiant l’arrêté royal du 19 novembre 1998 relatif aux congés et aux absences accordés aux membres du personnel des administrations de l’État concernant le congé de maternité
Arrêté royal n° 42 du 27 juin 2020 instaurant un congé de protection parentale corona pour les militaires dans le cadre de la crise sanitaire liée au coronavirus COVID-19
Arrêté royal du 20 juillet 2020 modifiant l’arrêté royal du 4 juin 2020 accordant une allocation parentale en faveur du travailleur indépendant qui interrompt partiellement son activité indépendante dans le cadre des mesures de lutte contre la propagation du coronavirus COVID-19
Arrêté royal du 13 septembre 2020 modifiant l’article 4, alinéa 3, de la loi du 20 mai 2020 portant des dispositions diverses en matière de justice dans le cadre de la lutte contre la propagation du coronavirus COVID-19
Circulaire du 24 août 2020 modifiant la circulaire du 19 mars 2019 relative à la modernisation et l’informatisation de l’état civil
Arrêté ministériel du 1er juillet 2020 établissant les tables de conversion de l’usufruit visées à l’article 745sexies, § 3, du Code civil
Arrêté royal du 13 septembre 2020 adaptant l’article 5, alinéa 1er, de la loi du 30 avril 2020 portant des dispositions diverses en matière de justice et de notariat dans le cadre de la lutte contre la propagation du coronavirus COVID-19
Arrêté ministériel du 1er juillet 2020 établissant les tables de conversion de la rente viagère visées à l’article 205bis, § 2, alinéa 4, du Code civil
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 2 juillet 2020 relatif au congé parental « corona » dans le contexte de la pandémie du coronavirus pour le personnel de Wallonie-Bruxelles International
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 17 juillet 2020 modifiant l’arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 8 mai 2014 relatif à l’adoption
Décret du Parlement flamand du 17 juillet 2020 modifiant l’article 48 du décret du 12 juillet 2013 relatif à l’aide intégrale à la jeunesse, en ce qui concerne l’âge pour le placement dans une famille d’accueil
Décret du Parlement flamand du 26 juin 2020 modifiant le décret du 21 juin 2013 relatif à la coopération administrative dans le domaine fiscal, en ce qui concerne l’échange automatique et obligatoire d’informations dans le domaine fiscal en rapport avec les dispositifs transfrontières devant faire l’objet d’une déclaration
Décret du Parlement flamand du 10 juillet 2020 modifiant les articles 16 et 17/1 du décret du 20 janvier 2012 relatif à une politique rénovée des droits de l’enfant et de la jeunesse
Arrêté du Gouvernement flamand du 26 juin 2020 modifiant l’arrêté du Gouvernement flamand du 24 mars 2020 relatif à la lutte contre les effets négatifs du virus COVID-19 pour les familles et les organisateurs dans l’accueil des enfants, pour ce qui concerne l’ajustement des mesures en faveur des familles et modifiant l’arrêté du Gouvernement flamand du 1er avril 2020 relatif à la lutte contre les effets négatifs du virus COVID19 pour les familles et les organisateurs de l’accueil extrascolaire, de l’accueil d’enfants malades et du soutien préventif aux familles, pour ce qui concerne l’ajustement des mesures en faveur des familles
Arrêté du Gouvernement flamand du 17 juillet 2020 modifiant le statut du personnel flamand du 13 janvier 2006, en ce qui concerne le congé parental à 1/10, le congé d’aidant proche et diverses autres dispositions
Arrêté du Gouvernement flamand du 17 juillet 2020 modifiant le statut du personnel flamand du 13 janvier 2006 et l’arrêté du Gouvernement flamand du 29 mai 2020, en ce qui concerne la prolongation du congé parental corona
Arrêté du Gouvernement du 2 juillet 2020 visant à atténuer les répercussions de la crise du coronavirus dans le secteur des familles d’accueil
Cass. (1re ch. F), 8 novembre 2018, C.16.0457.F
Trib. fam. Bruxelles (12e ch.), 24 octobre 2019
Cass. (1re ch. N), 14 novembre 2019, C.17.0455.N
Cass. (1re ch. F), 15 novembre 2019, C.18.0263.F
Cass. (1re ch. F), 4 mai 2020, C.18.0263.F
Mons (35e ch.), 1er octobre 2019
Liège (1re ch.), 21 octobre 2020, 2019/FA/227
Trib. fam. Namur, div. Namur (3e ch.), 12 décembre 2018
Trib. fam. Hainaut, div. Charleroi (24e ch.), 11 janvier 2019
Trib. fam. Namur, div. Namur (3e ch.), 14 janvier 2019
Trib. fam. Hainaut, div. Charleroi (24e ch.), 8 février 2019
Trib. fam. Hainaut, div. Charleroi (24e ch.), 26 avril 2019
Trib. fam. Hainaut, div. Charleroi (24e ch.), 21 juin 2019
Trib. fam. Hainaut, div. Charleroi (24e ch.), 7 octobre 2019
Trib. fam. Hainaut, div. Charleroi (24e ch.), 7 octobre 2019
Cour constitutionnelle, 7 février 2018, n° 14/2018
La cohabitation légale et la fraude au séjour: une jurisprudence confirmée
Cour constitutionnelle, 7 juin 2018, n° 69/2018
Cohabitation légale et violence conjugale
Cour constitutionnelle, 28 novembre 2019, n° 190/2019 et 18 juin 2020, n° 92/2020
L’intérêt de l’enfant dans le cadre d’une action en recherche de paternité introduite par la mère à l’encontre d’un homme qui ne veut pas être père
Cour constitutionnelle, 1er octobre 2020, n° 131/2020
Note sous Cour constitutionnelle, 1er octobre 2020, n° 131/2020
Cass. (1re ch. N), 3 mai 2018, C.17.0121.N
Bruxelles (43e ch. fam.), 25 octobre 2018, 2017/FA/343
Cass. (1re ch. F), 13 décembre 2019, C.19.0054.F
Bruxelles (43e ch. fam.), 1er octobre 2020
Note sous Bruxelles (43e ch. fam.), 1er octobre 2020
Trib. fam. Bruxelles (12e ch.), 12 août 2019
Trib. fam. Namur, div. Namur (2e ch.), 16 septembre 2020
Trib. fam. Hainaut, div. Charleroi (21e ch.), 18 novembre 2020
Cass. (3e ch. F), 20 janvier 2020, C.18.0514.F
Trib. fam. Namur, div. Dinant (2e ch.), 20 décembre 2019
Trib. fam. Namur, div. Namur (1re ch. B), 29 juin 2020
Trib. fam. Namur, div. Namur (1re ch. B), 29 juin 2020
Cass. (1re ch. F), 27 septembre 2018, C.18.0023.F
Cass. (1re ch. F), 22 novembre 2018, C.18.0214.F
Cass. (2e ch. F), 4 décembre 2019, P.18.0531.F
Cour constitutionnelle, 1er octobre 2020, n° 129/2020
Note sous Cour constitutionnelle, 1er octobre 2020, n° 129/2020
L’hébergement de l’enfant: réflexions pluridisciplinaires
Liquidation-partage
L’étranger, la veuve et l’orphelin. Le droit protège-t-il les plus faibles? Liber amicorum
Les successions
Les libéralités
Les grands arrêts en matière de handicap
Les acteurs de la succession. Calcul de la masse, imputation, liquidation, partage
La mort saisit le vif. De la saisie héréditaire au droit réel de possession
La famille dans l’ordre juridique de l’Union européenne
Droit des personnes et des familles
Directive 2004/38 relative au droit de séjour des citoyens de l’Union européenne et des membres de leur famille. Commentaire article par article
La liquidation d’un régime matrimonial en pratique : comparaison entre les régimes de communauté légale, de séparation de biens pure et simple et de séparation de biens avec participation aux acquêts eu égard aux nouveautés apportées par la loi du 22 juillet 2018
Hobin, un nouveau logiciel de calcul des contributions alimentaires entre parents séparés qui pose questions
Loi du 31 juillet 2020 modifiant le code judiciaire afin d’améliorer l’accès à l’aide juridique de deuxième ligne et à l’assistance judiciaire par l’augmentation des plafonds de revenus applicables en la matière
Loi du 31 juillet 2020 portant dispositions urgentes diverses en matière de justice
Loi du 31 juillet 2020 modifiant la loi du 15 décembre 1980 sur l’accès au territoire, le séjour, l’établissement et l’éloignement des étrangers, relative aux personnes faisant l’objet d’un transfert temporaire intragroupe et modifiant la loi du 6 mai 2009 portant des dispositions diverses relatives à l’asile et à l’immigration en ce qui concerne la résorption de l’arriéré du contentieux
Arrêté royal du 22 août 2020 modifiant l’arrêté royal du 26 février 2018 portant la gestion du registre central successoral
Arrêté royal du 28 août 2020 relatif à l’entrée en vigueur du titre 2 de la loi du 6 juillet 2017 portant simplification, harmonisation, informatisation et modernisation de dispositions de droit civil et de procédure civile ainsi que du notariat, et portant diverses mesures en matière de justice
Arrêté royal du 22 août 2020 modifiant l’arrêté royal du 19 novembre 1998 relatif aux congés et aux absences accordés aux membres du personnel des administrations de l’État concernant le congé de maternité
Arrêté royal n° 42 du 27 juin 2020 instaurant un congé de protection parentale corona pour les militaires dans le cadre de la crise sanitaire liée au coronavirus COVID-19
Arrêté royal du 20 juillet 2020 modifiant l’arrêté royal du 4 juin 2020 accordant une allocation parentale en faveur du travailleur indépendant qui interrompt partiellement son activité indépendante dans le cadre des mesures de lutte contre la propagation du coronavirus COVID-19
Arrêté royal du 13 septembre 2020 modifiant l’article 4, alinéa 3, de la loi du 20 mai 2020 portant des dispositions diverses en matière de justice dans le cadre de la lutte contre la propagation du coronavirus COVID-19
Circulaire du 24 août 2020 modifiant la circulaire du 19 mars 2019 relative à la modernisation et l’informatisation de l’état civil
Arrêté ministériel du 1er juillet 2020 établissant les tables de conversion de l’usufruit visées à l’article 745sexies, § 3, du Code civil
Arrêté royal du 13 septembre 2020 adaptant l’article 5, alinéa 1er, de la loi du 30 avril 2020 portant des dispositions diverses en matière de justice et de notariat dans le cadre de la lutte contre la propagation du coronavirus COVID-19
Arrêté ministériel du 1er juillet 2020 établissant les tables de conversion de la rente viagère visées à l’article 205bis, § 2, alinéa 4, du Code civil
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 2 juillet 2020 relatif au congé parental « corona » dans le contexte de la pandémie du coronavirus pour le personnel de Wallonie-Bruxelles International
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 17 juillet 2020 modifiant l’arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 8 mai 2014 relatif à l’adoption
Décret du Parlement flamand du 17 juillet 2020 modifiant l’article 48 du décret du 12 juillet 2013 relatif à l’aide intégrale à la jeunesse, en ce qui concerne l’âge pour le placement dans une famille d’accueil
Décret du Parlement flamand du 26 juin 2020 modifiant le décret du 21 juin 2013 relatif à la coopération administrative dans le domaine fiscal, en ce qui concerne l’échange automatique et obligatoire d’informations dans le domaine fiscal en rapport avec les dispositifs transfrontières devant faire l’objet d’une déclaration
Décret du Parlement flamand du 10 juillet 2020 modifiant les articles 16 et 17/1 du décret du 20 janvier 2012 relatif à une politique rénovée des droits de l’enfant et de la jeunesse
Arrêté du Gouvernement flamand du 26 juin 2020 modifiant l’arrêté du Gouvernement flamand du 24 mars 2020 relatif à la lutte contre les effets négatifs du virus COVID-19 pour les familles et les organisateurs dans l’accueil des enfants, pour ce qui concerne l’ajustement des mesures en faveur des familles et modifiant l’arrêté du Gouvernement flamand du 1er avril 2020 relatif à la lutte contre les effets négatifs du virus COVID19 pour les familles et les organisateurs de l’accueil extrascolaire, de l’accueil d’enfants malades et du soutien préventif aux familles, pour ce qui concerne l’ajustement des mesures en faveur des familles
Arrêté du Gouvernement flamand du 17 juillet 2020 modifiant le statut du personnel flamand du 13 janvier 2006, en ce qui concerne le congé parental à 1/10, le congé d’aidant proche et diverses autres dispositions
Arrêté du Gouvernement flamand du 17 juillet 2020 modifiant le statut du personnel flamand du 13 janvier 2006 et l’arrêté du Gouvernement flamand du 29 mai 2020, en ce qui concerne la prolongation du congé parental corona
Arrêté du Gouvernement du 2 juillet 2020 visant à atténuer les répercussions de la crise du coronavirus dans le secteur des familles d’accueil
Cass. (1re ch. F), 8 novembre 2018, C.16.0457.F
Trib. fam. Bruxelles (12e ch.), 24 octobre 2019
Cass. (1re ch. N), 14 novembre 2019, C.17.0455.N
Cass. (1re ch. F), 15 novembre 2019, C.18.0263.F
Cass. (1re ch. F), 4 mai 2020, C.18.0263.F
Mons (35e ch.), 1er octobre 2019
Liège (1re ch.), 21 octobre 2020, 2019/FA/227
Trib. fam. Namur, div. Namur (3e ch.), 12 décembre 2018
Trib. fam. Hainaut, div. Charleroi (24e ch.), 11 janvier 2019
Trib. fam. Namur, div. Namur (3e ch.), 14 janvier 2019
Trib. fam. Hainaut, div. Charleroi (24e ch.), 8 février 2019
Trib. fam. Hainaut, div. Charleroi (24e ch.), 26 avril 2019
Trib. fam. Hainaut, div. Charleroi (24e ch.), 21 juin 2019
Trib. fam. Hainaut, div. Charleroi (24e ch.), 7 octobre 2019
Trib. fam. Hainaut, div. Charleroi (24e ch.), 7 octobre 2019
Cour constitutionnelle, 7 février 2018, n° 14/2018
La cohabitation légale et la fraude au séjour: une jurisprudence confirmée
Cour constitutionnelle, 7 juin 2018, n° 69/2018
Cohabitation légale et violence conjugale
Cour constitutionnelle, 28 novembre 2019, n° 190/2019 et 18 juin 2020, n° 92/2020
L’intérêt de l’enfant dans le cadre d’une action en recherche de paternité introduite par la mère à l’encontre d’un homme qui ne veut pas être père
Cour constitutionnelle, 1er octobre 2020, n° 131/2020
Note sous Cour constitutionnelle, 1er octobre 2020, n° 131/2020
Cass. (1re ch. N), 3 mai 2018, C.17.0121.N
Bruxelles (43e ch. fam.), 25 octobre 2018, 2017/FA/343
Cass. (1re ch. F), 13 décembre 2019, C.19.0054.F
Bruxelles (43e ch. fam.), 1er octobre 2020
Note sous Bruxelles (43e ch. fam.), 1er octobre 2020
Trib. fam. Bruxelles (12e ch.), 12 août 2019
Trib. fam. Namur, div. Namur (2e ch.), 16 septembre 2020
Trib. fam. Hainaut, div. Charleroi (21e ch.), 18 novembre 2020
Cass. (3e ch. F), 20 janvier 2020, C.18.0514.F
Trib. fam. Namur, div. Dinant (2e ch.), 20 décembre 2019
Trib. fam. Namur, div. Namur (1re ch. B), 29 juin 2020
Trib. fam. Namur, div. Namur (1re ch. B), 29 juin 2020
Cass. (1re ch. F), 27 septembre 2018, C.18.0023.F
Cass. (1re ch. F), 22 novembre 2018, C.18.0214.F
Cass. (2e ch. F), 4 décembre 2019, P.18.0531.F
Cour constitutionnelle, 1er octobre 2020, n° 129/2020
Note sous Cour constitutionnelle, 1er octobre 2020, n° 129/2020
L’hébergement de l’enfant: réflexions pluridisciplinaires
Liquidation-partage
L’étranger, la veuve et l’orphelin. Le droit protège-t-il les plus faibles? Liber amicorum
Les successions
Les libéralités
Les grands arrêts en matière de handicap
Les acteurs de la succession. Calcul de la masse, imputation, liquidation, partage
La mort saisit le vif. De la saisie héréditaire au droit réel de possession
La famille dans l’ordre juridique de l’Union européenne
Droit des personnes et des familles
Directive 2004/38 relative au droit de séjour des citoyens de l’Union européenne et des membres de leur famille. Commentaire article par article
Année
2020
Volume
2020
Numéro
4
Page
868
Langue
Français
Juridiction
Référence
“Arrêté du Gouvernement flamand du 17 juillet 2020 modifiant le statut du personnel flamand du 13 janvier 2006, en ce qui concerne le congé parental à 1/10, le congé d’aidant proche et diverses autres dispositions”, RTDF 2020, nr. 4, 868
Résumé
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